PLUI – Rapport Enquête Publique

Le rapport de la commission d’enquête et ses conclusions sont disponibles.Vous pouvez consulter les avis des commissaires sur chacune des requêtes portées à l’enquête publique via le lien suivant : https://www.registre-dematerialise.fr/4840/ Les requérants ne...

Questionnaire Jeunesse

Questionnaire :  » Je suis un(e) jeune de 11 à 15 ans sur Terres de Bresse » La Communauté de communes Terres de Bresse souhaite développer de nouvelles actions pour les jeunes de 11 à 15 ans habitant sur le territoire.Nous t’envoyons ce questionnaire afin de...